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Marques déposées par la société étrangère Den Braven Holding B.V
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TECSEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECSEAL
Den Braven Holding B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
97704001
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque TECSEAL

Déposée le 13 novembre 1997 par la société étrangère Den Braven Holding B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la société étrangère Den Braven Holding B.V domicilié(e) Denariusstraat 11, 4903 RC OOSTERHOUT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque TECSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECSEAL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

Den Braven Holding B.V a également déposé les autres marques suivantes : MUSCL'OR , WILL'S , MONDIAL WILL'S


Den Braven Holding B.V., Société de droit néerlandais - Denariusstraat 11, 4903 RC OOSTERHOUT - Pays-Bas


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351410 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 30 mars 2011 - Gage constitué n°546277 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620863 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 12 janvier 2017 - Radiation de gage n°692627 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664076 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722814 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.